Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIB
Numéro de dépôt :
1012212
Date de dépôt :
24/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIB
Déposée le 24 mars 1977 par SOCIETE INDUSTRIELLE DES BILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIB est expirée depuis le 24 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020