Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVE' NET
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92401924
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque EVE' NET

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVE' NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A domicilié(e) 7, rue de Logelbach Paris 17e - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Lachaud S.I.T.A - France.

La marque EVE' NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE' NET est expirée depuis le 21 janvier 2002.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS SITA , AGENOR , SERVICE PANDA , SITA LE MAGAZINE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES S.I.T.A (Société Anonyme) - 7, rue de Logelbach Paris 17e - France


Alain Lachaud S.I.T.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Emballage jetable.Transport et entreposage de marchandises.Prestations de services, en particulier collecte des serviettes hygiéniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.