Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CEINTURE DE CHOIX SITEC
Société Industrielle de Transformation de l'Elastique et du Cuir S.I.T.E.C. - Maurice Boinet & Cie

Numéro de dépôt :
922952
Date de dépôt :
22/11/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CEINTURE DE CHOIX SITEC

Déposée le 22 novembre 1974 par Société Industrielle de Transformation de l'Elastique et du Cuir S.I.T.E.C. - Maurice Boinet & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CEINTURE DE CHOIX SITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle de Transformation de l'Elastique et du Cuir S.I.T.E.C. - Maurice Boinet & Cie domicilié(e) (soc. an.), Château-Renault (Indre-et-Loire). - France.

La marque LA CEINTURE DE CHOIX SITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LA CEINTURE DE CHOIX SITEC est expirée depuis le 22 novembre 1984.

Société Industrielle de Transformation de l'Elastique et du Cuir S.I.T.E.C. - Maurice Boinet & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CORSAIRE , AXIAL


Société Industrielle de Transformation de l'Elastique et du Cuir S.I.T.E.C. - Maurice Boinet & Cie - (soc. an.), Château-Renault (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Ceintures de cuir.