Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXIAL
Société Industrielle de Transformation de Métaux SITRAM

Numéro de dépôt :
96617706
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque AXIAL

Déposée le 26 mars 1996 par la société Société Industrielle de Transformation de Métaux SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société Société Industrielle de Transformation de Métaux SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque AXIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXIAL est expirée depuis le 26 mars 2006.

Société Industrielle de Transformation de Métaux SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : CORSAIRE , LA CEINTURE DE CHOIX SITEC


Société Industrielle de Transformation de Métaux SITRAM - 36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT - France - SIREN 816320436


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Autocuiseurs électriques, cuiseurs, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, friteuses électriques, gaufriers électriques, grille-pain, percolateurs à café électriques, rôtissoires.Autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, poêles à frire, poêlons, marmites, ustensiles de ménage non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de table non en métaux précieux, sorbetières

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.