SITRAM
Présentation de la marque SITRAM
Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SITRAM arrivera à expiration en date du 2 février 2026.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302950 - Publication au BOPI 2005-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621460 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605823 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Inscription le 25 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781114 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25