Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM
/
SITRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITRAM
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1285045
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2014

Présentation de la marque SITRAM

Déposée le 26 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT (dossier no 2264542) - 36170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2264542) - 75008 - France.

La marque SITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SITRAM est expirée depuis le 26 septembre 2014.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : CRANTAC , ALIX , QUASI CRISTAUX , D DOUGLAS LA CEINTURE QUI DONNE LE TON , LE DOME , CYBERNOX , PRESTIGE , CYBERNOX , SITRAM INOX , SPEEDO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM Société Anonyme - 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT (dossier no 2264542) - 36170 - France - SIREN 816320436


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2264542) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264542 - Publication au BOPI 2004-05-12

Renouvellement sans limitation n°2034767 - Publication au BOPI 1994-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 5 avril 2005 - Concession de licence n°410272 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621460 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Récipients et ustensiles culinaires; appareils, accessoires, plaques et ustensiles de cuisson y compris les chauffe-plats.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.