Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUASI CRISTAUX
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1592913
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque QUASI CRISTAUX

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUASI CRISTAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT BENOIT DU SAULT (dossier no 2168048) - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2168048) - France.

La marque QUASI CRISTAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUASI CRISTAUX est expirée depuis le 18 mai 2010.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : CRANTAC , ALIX , D DOUGLAS LA CEINTURE QUI DONNE LE TON , LE DOME , CYBERNOX , PRESTIGE , CYBERNOX , SITRAM INOX , SPEEDO , ROSSINI


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM Société Anonyme - 36170 SAINT BENOIT DU SAULT (dossier no 2168048) - France - SIREN 816320436


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2168048) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168048 - Publication au BOPI 2000-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281665 - Publication au BOPI 1999-07-20

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