SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
94524079
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004
Présentation de la marque PRIMA
Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque PRIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM (Société Anonyme) - 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT - France - SIREN 816320436
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Appareils de cuisson.Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), autocuiseurs
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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