Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIPSOS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95560155
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque ELLIPSOS

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ELLIPSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSOS est expirée depuis le 24 février 2005.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : CRANTAC , ALIX , QUASI CRISTAUX , D DOUGLAS LA CEINTURE QUI DONNE LE TON , LE DOME , CYBERNOX , PRESTIGE , CYBERNOX , SITRAM INOX , SPEEDO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM (Société Anonyme) - 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT - France - SIREN 816320436


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes