CRISTALBASE
Présentation de la marque CRISTALBASE
Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTALBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CRISTALBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTALBASE est expirée depuis le 29 juin 2010.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163546 - Publication au BOPI 2000-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281665 - Publication au BOPI 1999-07-20