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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE
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GROSSE-MONTAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROSSE-MONTAGNE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93475854
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2023

Présentation de la marque GROSSE-MONTAGNE

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROSSE-MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE domicilié(e) 16, rue du Nouveau Bercy - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 333 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque GROSSE-MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROSSE-MONTAGNE est expirée depuis le 9 juillet 2023.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET , DELISLE , MON RHUM , PAP , MON RHUM , FAJOU , PALMIER , DULKY , PALMIER


SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société Anonyme - 16, rue du Nouveau Bercy - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France - SIREN 401333414


SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 16 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300194 - Publication au BOPI 2000-05-16

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245970 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588647 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534881 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Sirops de canne à sucre pour boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); rhums

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.