Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISA
SOCIETE INDUSTRIELLE DE STOCKAGE ET D'ASSAINISSEMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1176715
Date de dépôt :
18/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SISA

Déposée le 18 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE STOCKAGE ET D'ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE STOCKAGE ET D'ASSAINISSEMENT domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME. - France.

La marque SISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SISA est expirée depuis le 18 mars 1991.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE STOCKAGE ET D'ASSAINISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PETRISOL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE STOCKAGE ET D'ASSAINISSEMENT (société anonyme) - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France


BREVATOME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Installations de stockage, silos et conteneurs en métal pour le stockage et le transport des déchets radioactifs.Récipients composés en tout ou en majeure partie d'un métal commun ou en alliages de métaux communs pour l'emmagasinage et le transport de matériel et de déchets radioactifs.Installations et appareils d'épuration pour le traitement des déchets radioactifs.Installations de stockages et silos non métalliques pour le stockage des déchets radioactifs. Services d'assurance, d'études et d'ingénierie en matière de radio-protection, entretien, intervention, assainissement et démantèlement en milieu radioactif.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.