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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS ET D'ADAPTATIONS RHODANIENNES
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SINPAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINPAR
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS ET D'ADAPTATIONS RHODANIENNES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1628319
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2010
SINPAR de SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS ET D\'ADAPTATIONS RHODANIENNES

Présentation de la marque SINPAR

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS ET D'ADAPTATIONS RHODANIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS ET D'ADAPTATIONS RHODANIENNES domicilié(e) Avenue B - CITE RVI, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2185146) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 698 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2185146) - France.

La marque SINPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINPAR est expirée depuis le 20 novembre 2010.


SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS ET D'ADAPTATIONS RHODANIENNES (Société Anonyme) - Avenue B - CITE RVI, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2185146) - France - SIREN 319698056


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2185146) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185146 - Publication au BOPI 2000-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmissions;grands instruments pour l'agriculture;treuils;palans;grues;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules automobiles terrestres;pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres classes et destinées aux objets précités; services relatifs à la transformation des véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.