SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS & D'ADAPTATIONS RHODANIENNES (SOCIETE ANONYME), Rue d'Arsonval, Z.I., 69680 CHASSIEU.
Numéro de dépôt :
1157507
Date de dépôt :
17/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SINPAR
Déposée le 17 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS & D'ADAPTATIONS RHODANIENNES Rue d'Arsonval
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS & D'ADAPTATIONS RHODANIENNES Rue d'Arsonval - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.
La marque SINPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SINPAR est expirée depuis le 17 décembre 1990.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTIONS & D'ADAPTATIONS RHODANIENNES (SOCIETE ANONYME), Rue d'Arsonval, Z.I., 69680 CHASSIEU. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmissions;grands instruments pour l'agriculture;treuils;palans;grues;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules automobiles terrestres;pièces détachées et ou de rechange non comprises dans d'autres classes et destinées aux objets précités; services relatifs à la transformation des véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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