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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION DE L'AUBE
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NAVELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVELIS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION DE L'AUBE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3122099
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2011
NAVELIS de SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION DE L\'AUBE

Présentation de la marque NAVELIS

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION DE L'AUBE domicilié(e) 63, Route de Chamoy, 10130 SAINT PHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 539 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque NAVELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVELIS est expirée depuis le 21 septembre 2011.


SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION DE L'AUBE (Société Anonyme) - 63, Route de Chamoy, 10130 SAINT PHAL - France - SIREN 411539679


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Appareils et installations de cuisson ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et instruments de maintien ou de remise en température. Chariots de manutention ; chariots de manutention de plateaux-repas ; chariots de manutention de plats cuisinés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.