Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIPREL
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97705498
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2027

Présentation de la marque SIPREL

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIPREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL domicilié(e) 340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs - 69380 - LOZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 780 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SIPREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIPREL arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL a également déposé les autres marques suivantes : RASSOL LA REMORQUE DE MANUTENTION DE L ATELIER ET DU CHANTIER MODERNES , RASSOL , ITERBLOC , TELLUDI , SIVAL , SIPREL le futur en manutention et transport , ITERBLOC , SIVAL , SIPREL , RASSOL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée - 340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs - 69380 - LOZANNE - France - SIREN 603780206


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355959 - Publication au BOPI 2007-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Inscription le 15 mars 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°718901 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665482 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Appareils et instruments pour la distribution, la transformation du courant électrique Véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.