RASSOL
Présentation de la marque RASSOL
Déposée le 23 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RASSOL est expirée depuis le 23 juillet 2022.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224250 - Publication au BOPI 2002-07-05
Inscription le 12 août 2002 - Changement d'adresse n°351396 - Publication au BOPI 2002-08-12
Renouvellement sans limitation n°2003841 - Publication au BOPI 1993-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494619 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20