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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L'OUEST SIPO
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PORTASTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORTASTYL
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L'OUEST SIPO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3187605
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
PORTASTYL de SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L\'OUEST SIPO

Présentation de la marque PORTASTYL

Déposée le 8 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L'OUEST SIPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L'OUEST SIPO domicilié(e) 14 RUE DE LA GATINE, ZI DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 201 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARAMIS domicilié(e) 5 RUE BALAMBITS - 33640 - BEAUTIRAN - France.

La marque PORTASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTASTYL est expirée depuis le 8 octobre 2022.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L'OUEST SIPO a également déposé les autres marques suivantes : SIPO , ECOBLOC , PORTASTYL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION DE L'OUEST SIPO, Société par actions simplifiée - 14 RUE DE LA GATINE, ZI DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France - SIREN 070201314


ARAMIS - 5 RUE BALAMBITS - 33640 - BEAUTIRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 5 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460056 - Publication au BOPI 2007-09-05

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2012 n°2502796 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25

Inscription le 19 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766736 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-19

Panneaux de portes métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes, dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, garnitures de portes métalliques, ferrures de portes, galets de portes, huisseries métalliques. Dispositifs hydrauliques et pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture des portes (parties de machines) . Panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, huisseries non métalliques. Garnitures de portes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.