SOCIETE INDUSTRIELLE DE METALLURGIE APPLIQUEE S.I.M.A., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1250371
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2023
Présentation de la marque CATHERINE
Déposée le 29 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE METALLURGIE APPLIQUEE S.I.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE METALLURGIE APPLIQUEE S.I.M.A domicilié(e) Rue de la Pallu - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 035 747 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CATHERINE est expirée depuis le 29 mars 2023.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE METALLURGIE APPLIQUEE S.I.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SUPREM , KAPTURA
SOCIETE INDUSTRIELLE DE METALLURGIE APPLIQUEE S.I.M.A., Société par Actions Simplifiée - Rue de la Pallu - 86130 - DISSAY - France - SIREN 582035747
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233500 - Publication au BOPI 2002-12-27
Renouvellement sans limitation n°2013962 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522892 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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