Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUISSEX
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MÉTALLURGIE APPLIQUÉE - S.I.M.A., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4284538
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
SUISSEX de SOCIETE INDUSTRIELLE DE MÉTALLURGIE APPLIQUÉE - S.I.M.A

Présentation de la marque SUISSEX

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MÉTALLURGIE APPLIQUÉE - S.I.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUISSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MÉTALLURGIE APPLIQUÉE - S.I.M.A domicilié(e) Rue de la Pallu - 86130 - Dissay - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 035 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme. Laëtitia CANEZZA domicilié(e) CEI - Téléport 1, 2 Avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE Cedex - France.

La marque SUISSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUISSEX arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MÉTALLURGIE APPLIQUÉE - S.I.M.A a également déposé les autres marques suivantes : CATHERINE , ATOMIX , VERONIX


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MÉTALLURGIE APPLIQUÉE - S.I.M.A., Société par actions simplifiée - Rue de la Pallu - 86130 - Dissay - France - SIREN 582035747


IP SPHERE, Mme. Laëtitia CANEZZA - CEI - Téléport 1, 2 Avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Couteaux ; couteaux multifonctions ; fourreaux pour couteaux ; couteaux de pêche ; lames pour couteaux ; harpons de pêche ; coupe-ligne de pêche ; pinces pour la pêche ; harpons pour la pêche ; tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; canifs ; armes blanches ; instruments pour l'affûtage ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; ciseaux ; machettes ; maillets ; pelles ; pioches ; outils de pêche manuels, à savoir pinces, ciseaux, brucelles ; coupe-ligne de pêche ; pelles à poisson ; écailleurs à poissons ; couteaux pour nettoyer le poisson ; couteaux de cuisine pour découper le poisson en filets ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; lettres d'informations dans le domaine de la pêche ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; clichés ; livres ; revues ; catalogues ; dépliants publicitaires ; autocollants en papier ; pochettes et sacs en papier pour l'emballage ; brochures, circulaires, formulaires, images, imprimés, affiches, albums ; almanachs ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; publications ; périodiques ; magazines spécialisés dans le domaine de la pêche ; fiches techniques de matériel de pêche (imprimés) ; fiches techniques de poissons (imprimés) ; fiches de notation (imprimés) ;

Bottes pour la pêche ; capuchons (vêtement) ; casquettes ; ceintures porte-monnaie ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons pour la pêche ; chemises ; combinaisons (vêtement) ; couvre-oreilles ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; imperméables ; pantalons ; tee-shirts ; vestes de pêcheurs ; cuissardes de pêche ; bottes imperméables pour la pêche ; bottes de pêche en caoutchouc ; vestes de pêche ; chaussures de pêcheurs ; vêtements pour pêcheurs ; chemises de pêcheurs ; casquettes ; sous-vêtements thermiques ; shorts ; sweat-shirts ; vestes ; vestes sans manches ; gilets flotteurs pour la pêche ; parkas ; anoraks ; pull-overs ;

Appâts vivants ; appâts comestibles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; crustacés vivants ; poissons vivants ; oeufs de poissons ; aliments pour poissons ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; poissons vivants pour l'alimentation ; nutriments [substances alimentaires] pour poissons ; amorces en forme de boulettes contenant des appâts vivants ou naturels ;

Services de vente en gros et au détail de fourreaux pour couteaux, couteaux de pêche, lames pour couteaux, harpons de pêche, tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, canifs, armes blanches, instruments pour l'affutage, appareils et outils pour la dépouille des animaux, ciseaux, machettes, maillets, pelles, pioches, cuillers pour la pêche, outils de pêche manuels, à savoir pinces, ciseaux, brucelles, coupe-ligne de pêche, pelles à poisson, écailleurs à poissons, couteaux pour nettoyer le poisson, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, lettres d'informations dans le domaine de la pêche, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, clichés, livres, revues, catalogues, dépliants publicitaires, autocollants en papier, pochettes et sacs en papier pour l'emballage, brochures, circulaires, formulaires, images, imprimés, affiches, albums, almanachs, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, périodiques, magazines spécialisés dans le domaine de la pêche, fiches techniques de matériel de pêche (imprimés), fiches techniques de poissons (imprimés), bottes pour la pêche, capuchons (vêtement), casquettes, ceintures porte-monnaie, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons pour la pêche, chemises, combinaisons (vêtement), couvre-oreilles, écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, pantalons, tee-shirts, vestes de pêcheurs, cuissardes de pêche, bottes imperméables pour la pêche, bottes de pêche en caoutchouc, vestes de pêche, chaussures de pêcheurs, vêtements pour pêcheurs, chemises de pêcheurs, casquettes, sous-vêtements thermiques, shorts, sweat-shirts, veste, vestes sans manches, gilets flotteurs pour la pêche, parkas, anoraks, pull-overs, appâts vivants, appâts comestibles, animaux vivants, aliments pour les animaux, crustacés vivants, poissons vivants, oeufs de poissons, aliments pour poissons, farine de poisson pour l'alimentation animale, nutriments [substances alimentaires] pour poissons, amorces en forme de boulettes contenant des appâts vivants ou naturels, gibecières, musettes, chaises pour la pêche, tabourets de pêche, cannes à pêche, lignes, nasses pour la pêche, épuisettes, moulinets, flotteurs pour la pêche, mouches et hameçons, plombs pour la pêche, scions, baudriers de combat, boîtes pour attirail de pêche, guides-fil, matériel de montage et de fabrication de canne à pêche, avançons, amorces artificielles, bas de ligne de pêche, boîtes à mouches pour la pêche, capteurs de touche, housse pour moulinets, housses de cannes à pêche, supports de cannes à pêche, sacs, sacs pour appâts vivants, poignées de canne à pêche, leurres, tubes de canne à pêche ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits à savoir tous types de matériel de pêche ; services de gestion commerciale ; administration commerciale ; mise à jour de documentation publicitaire ; administration d'affaires commerciales de franchises ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de tests de produits de pêche à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services rendus dans le cadre de la vente au détail d'articles de pêches, de vêtements, de produits, de machines, d'équipement et d'accessoires en rapport avec la pêche ou pouvant être utilisés par un pêcheur ; import-export ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; édition ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; perfectionnement sportif ; publication de textes autres que textes publicitaires ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; éditions de livres, journaux et périodiques ; organisation de compétitions de pêche sportive ; oganisation et conduite de tournois de pêche ; organisation de parties de pêche ; services d'un guide pour la chasse et la pêche ; mise à disposition d'équipements et d'installations pour la pêche ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (cédéroms, dévédéroms) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries (éducation ou divertissement) ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, sportives, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums.