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Marques déposées par SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE
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SIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE

Numéro de dépôt :
1041934
Date de dépôt :
12/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque SIM

Déposée le 12 décembre 1977 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE, domicilié(e) société anonyme, 36, Avenue Jean Mermoz 69008 LYON - France.

La marque SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIM est expirée depuis le 12 décembre 1987.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIM


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE - société anonyme, 36, Avenue Jean Mermoz 69008 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Inscription - Gage constitué n°121497 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°121496 - Publication au BOPI

Des billes et bagues à billes en toute matière

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.