SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE ET D'ELECTRONIQUE SIMELEC
Numéro de dépôt :
1254136
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003
Présentation de la marque SIMELEC
Déposée le 14 décembre 1983 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE ET D'ELECTRONIQUE SIMELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE ET D'ELECTRONIQUE SIMELEC domicilié(e) 12 bis, place Henri Bergson, 75008 PARIS (dossier no 2023477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 144 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2023477) - France.
La marque SIMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMELEC est expirée depuis le 14 décembre 2003.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MECANIQUE ET D'ELECTRONIQUE SIMELEC - 12 bis, place Henri Bergson, 75008 PARIS (dossier no 2023477) - France - SIREN 572144400
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2023477) - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1993 n°2023477 - Publication au BOPI 1993-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules);appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils électroniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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