Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERTICOSSE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE, (SIMEL), Société anonyme

Numéro de dépôt :
1718403
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque SERTICOSSE

Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SERTICOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Saulon à GEVREY CHAMBERTIN (21220) - France.

La marque SERTICOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERTICOSSE est expirée depuis le 17 avril 1999.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOSSE , SIMABLOC , INDUSAL , BARSIM , SIMCO , AMORSIM , UNILEC , ISOPLUS , S SIMEL , SERTICOSSE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE, (SIMEL), Société anonyme - Route de Saulon à GEVREY CHAMBERTIN (21220) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 15 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242732 - Publication au BOPI 1997-09-15

Inscription le 15 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242731 - Publication au BOPI 1997-09-15

Cosses à sertir