Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERTICOSSE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL)

Numéro de dépôt :
1094792
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SERTICOSSE

Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERTICOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL), domicilié(e) société anonyme, Route de Saulon, à GEVREY-CHAMBERTIN (Côte-d'Or). - France.

La marque SERTICOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERTICOSSE est expirée depuis le 26 avril 1989.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOSSE , SIMABLOC , INDUSAL , BARSIM , SIMCO , AMORSIM , UNILEC , ISOPLUS , SERTICOSSE , S SIMEL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL) - société anonyme, Route de Saulon, à GEVREY-CHAMBERTIN (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Cosses à sertir.