Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOBARRES
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94531703
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque ISOBARRES

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOBARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL domicilié(e) Route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 050 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ISOBARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOBARRES est expirée depuis le 29 juillet 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOSSE , SIMABLOC , INDUSAL , BARSIM , SIMCO , AMORSIM , UNILEC , ISOPLUS , SERTICOSSE , S SIMEL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Société Anonyme) - Route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France - SIREN 017050410


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 15 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242732 - Publication au BOPI 1997-09-15

Inscription le 15 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242731 - Publication au BOPI 1997-09-15

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Conducteurs électriques, nus ou isolés, souples ou rigides; connecteurs électriques