Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTUSIM
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE S.I.M.E.L. (Sté Anonyme), route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN.

Numéro de dépôt :
1303047
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
12/03/1995

Présentation de la marque ALTUSIM

Déposée le 12 mars 1985 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE S.I.M.E.L. (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ALTUSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE S.I.M.E.L. (Sté Anonyme), route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

La marque ALTUSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUSIM est expirée depuis le 12 mars 1995.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE S.I.M.E.L. (Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOSSE , SIMABLOC , INDUSAL , BARSIM , SIMCO , AMORSIM , UNILEC , ISOPLUS , SERTICOSSE , S SIMEL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE S.I.M.E.L. (Sté Anonyme), route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Connexions électriques, cosses, bornes de branchement ou de dérivation électrique, raccords de lignes, matériels pour conduites électriques, appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, dispositifs de coupure de courant semi-statique, thyristors, diodes.