Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANUTENTION AUTOMATIQUE SIMA, société à responsabilité limité, 8, rue des Cahouettes, 93360 NEUILLY-PLAISANCE.

Numéro de dépôt :
1201798
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1992
PAC de SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANUTENTION AUTOMATIQUE SIMA

Présentation de la marque PAC

Déposée le 24 février 1982 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANUTENTION AUTOMATIQUE SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANUTENTION AUTOMATIQUE SIMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC est expirée depuis le 24 février 1992.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANUTENTION AUTOMATIQUE SIMA a également déposé les autres marques suivantes : SP 2610


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANUTENTION AUTOMATIQUE SIMA, société à responsabilité limité, 8, rue des Cahouettes, 93360 NEUILLY-PLAISANCE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, comptage;balances, bascules;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareil extincteurs.