Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRAN
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4138450
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
SAFRAN de SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE

Présentation de la marque SAFRAN

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE domicilié(e) LACANCHE, 21230 ARNAY LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 578 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE , LACANCHE , ORIGAN , HELIX , MUSCADE , CITEAUX , SAVIGNY , SAULIEU , CLUNY , LACANCHE Cote d'or


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société par Actions Simplifiée - LACANCHE, 21230 ARNAY LE DUC - France - SIREN 324578277


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils de cuisson.