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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE
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OXALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXALIS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4133782
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
OXALIS de SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE

Présentation de la marque OXALIS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE domicilié(e) LACANCHE - 21230 - ARNAY LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 578 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS est expirée depuis le 14 novembre 2024.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE , LACANCHE , ORIGAN , HELIX , MUSCADE , CITEAUX , SAVIGNY , SAULIEU , CLUNY , LACANCHE Cote d'or


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société par Actions Simplifiée - LACANCHE - 21230 - ARNAY LE DUC - France - SIREN 324578277


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Appareils de cuisson.