Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I. SYSTEM
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99824755
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque I. SYSTEM

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I. SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE domicilié(e) LACANCHE, 21230 ARNAY LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 578 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque I. SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I. SYSTEM est expirée depuis le 18 novembre 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE , LACANCHE , ORIGAN , HELIX , MUSCADE , CITEAUX , SAVIGNY , SAULIEU , CLUNY , LACANCHE Cote d'or


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE Société Anonyme - LACANCHE, 21230 ARNAY LE DUC - France - SIREN 324578277


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

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