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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE
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AMBASSADE DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBASSADE DE BOURGOGNE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3872828
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/11/2021
AMBASSADE DE BOURGOGNE de SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE

Présentation de la marque AMBASSADE DE BOURGOGNE

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMBASSADE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE domicilié(e) LACANCHE - 21230 - ARNAY LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 578 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AMBASSADE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBASSADE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 9 novembre 2021.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE , LACANCHE , ORIGAN , HELIX , MUSCADE , CITEAUX , SAVIGNY , SAULIEU , CLUNY , LACANCHE Cote d'or


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société Anonyme - LACANCHE - 21230 - ARNAY LE DUC - France - SIREN 324578277


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ou de boissons, leurs pièces constitutives ;

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir vaisselle non en métaux précieux et verres (récipients) ; torchons ;

Linge de table en matières textiles notamment nappes, serviettes de table.