Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMBASSADE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1587253
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2030

Présentation de la marque AMBASSADE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBASSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE domicilié(e) LACANCHE - 21230 - ARNAY LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 578 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AMBASSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMBASSADE arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE , LACANCHE , ORIGAN , HELIX , MUSCADE , CITEAUX , SAVIGNY , SAULIEU , CLUNY , LACANCHE Cote d'or


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société par Actions Simplifiée - LACANCHE - 21230 - ARNAY LE DUC - France - SIREN 324578277


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159757 - Publication au BOPI 1999-12-15

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435576 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 24 février 2020 - Changement de forme juridique n°781020 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735775 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

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