Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIVAL
Société Industrielle de la Vallée et des Emballages d'Arlac SILVALLAC

Numéro de dépôt :
949427
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATIVAL

Déposée le 23 mars 1976 par Société Industrielle de la Vallée et des Emballages d'Arlac SILVALLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle de la Vallée et des Emballages d'Arlac SILVALLAC domicilié(e) (soc. an.), 20, rue Vernier, Paris. - France.

La marque BATIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BATIVAL est expirée depuis le 23 mars 1986.

Société Industrielle de la Vallée et des Emballages d'Arlac SILVALLAC a également déposé les autres marques suivantes : VALLUTHENE


Société Industrielle de la Vallée et des Emballages d'Arlac SILVALLAC - (soc. an.), 20, rue Vernier, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Films en polyéthylène pour le bâtiment.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.