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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES
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S.I.V.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.I.V.A.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3252773
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2023
S.I.V.A. de SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L\'AIGUES

Présentation de la marque S.I.V.A.

Déposée le 22 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S.I.V.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES domicilié(e) ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 597 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque S.I.V.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.I.V.A. est expirée depuis le 22 octobre 2023.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES a également déposé les autres marques suivantes : T.I.S. , TIS , (Marque figurative) , SIVA , SIVA , SIVA , TIS , SIVA , (Marque figurative)


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES, Société à responsabilité limitée - ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France - SIREN 477597124


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616476 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Inscription le 10 janvier 2014 - Changement de dénomination n°616477 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549495 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Eléments inorganiques de filtration en tant que parties de machines. Filtres inorganiques en tant que parties d'installation domestiques et industrielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.