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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4284931
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L\'AIGUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES domicilié(e) ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 597 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284931.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES a également déposé les autres marques suivantes : T.I.S. , TIS , (Marque figurative) , SIVA , SIVA , SIVA , S.I.V.A. , TIS , SIVA


SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES, Société à responsabilité limitée - ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France - SIREN 477597124


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives en tant que parties de machines ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration et qui est relié à la fois à l'entrée et à la sortie d'une pompe de circulation ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives, comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ainsi que la boucle de circulation ; éléments de filtration en tant que parties de machines ; éléments inorganiques de filtration en tant que parties de machines ; éléments organiques de filtration en tant que parties de machines ; modules de filtration comportant des éléments de filtration en tant que parties de machines ;

Appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives, en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives, en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration et qui est relié à la fois à l'entrée et à la sortie d'une pompe de circulation ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives, en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ainsi que la boucle de circulation ; éléments de filtration en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; éléments inorganiques de filtration en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; éléments organiques de filtration en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; filtres en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; filtres inorganiques en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; filtres organiques en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; carters en tant que parties d'installations domestiques et industrielles contenant la boucle de circulation et des éléments de filtration ; carters en tant que parties d'installations domestiques et industrielles reliés à la fois à l'entrée et à la sortie d'une pompe de circulation ; modules de filtration contenant des éléments de filtration en tant que parties d'installations domestiques et industrielles.