Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINITOUFLE
Numéro de dépôt :
1017312
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
TROYES
Présentation de la marque MINITOUFLE
Déposée le 25 février 1977 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MINITOUFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINITOUFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MINITOUFLE est expirée depuis le 25 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028