Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEJ
SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3872484
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
PROTEJ de SOCIETE INDUSTRIELLE DE L\'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL

Présentation de la marque PROTEJ

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTEJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL domicilié(e) Chemin de Rouville - 27460 - ALIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 950 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PROTEJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEJ est expirée depuis le 8 novembre 2021.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL a également déposé les autres marques suivantes : STYROPLEX , ARMACAL , FRANCE ETANCHE , PIRFLAM , PHENOBRIGHT , BIOFIBRE , SUFIX , VAPORMAT , STYROMAT , SISTAC


SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL, société par actions simplifiée - Chemin de Rouville - 27460 - ALIZAY - France - SIREN 665950164


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599762 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; rubans adhésifs pour la médecine ; bandes adhésives pour la médecine ; sparadrap ; pharmacies portatives ; trousses à pharmacie, trousses de secours (pharmacie) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; balises lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique ; triangles de signalisation ; instruments d'alarme ; avertisseurs d'incendie ; dispositifs de secours ; dispositifs de sauvetage ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; extincteurs ;

Valises ; malles ; mallettes ; sacoches avec bandoulière ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage ; harnachements ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; casquettes ; blousons ; manteaux ; gilets sans manches ; parkas ; vêtements imperméables ; vêtements en fibre polaire ; blousons en fibre polaire ; pantalons ; chasubles ; gilets de travail multipoches ; pantalon de travail multipoches ;

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).