NOSPANSYL
Présentation de la marque NOSPANSYL
Déposée le 18 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSPANSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOSPANSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOSPANSYL est expirée depuis le 18 septembre 1991.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08
Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09
Inscription - Transmission de propriété n°28307 - Publication au BOPI