Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIPAMEL
SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION DE POUDRE DE LAIT ET DERIVES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1195899
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque SIPAMEL

Déposée le 19 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION DE POUDRE DE LAIT ET DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIPAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION DE POUDRE DE LAIT ET DERIVES domicilié(e) 47400 TONNEINS (dossier no 2001287) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2001287) - France.

La marque SIPAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIPAMEL est expirée depuis le 19 février 2002.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION DE POUDRE DE LAIT ET DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : SIPVO , SIP-ALIMENT


SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION DE POUDRE DE LAIT ET DERIVES (S.A.) - 47400 TONNEINS (dossier no 2001287) - France


CABINET PORTE - (dossier no 2001287) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1992 n°2001287 - Publication au BOPI 1992-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Substances alimentaires pour les animaux.