Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGEBACT
SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION Société anonyme

Numéro de dépôt :
3478313
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
VEGEBACT de SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION

Présentation de la marque VEGEBACT

Déposée le 31 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEBACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION domicilié(e) 2, rue Antoine Etex, Quartier de l'Echat,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 036 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEBACT est expirée depuis le 31 janvier 2017.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DEROXANE , DEVEROX , CLAROXAL , HELIOSOL , TRISILA , REGULOR , ASPALEX , TENSIONYL , GERANYL , RESOL T


SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION Société anonyme - 2, rue Antoine Etex, Quartier de l'Echat,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 682036496


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel.

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser et détartrer ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, parasiticides, fongicides, herbicides ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.

Sciage ; rabotage ; traitement de tissus ; travaux sur bois ; services de tannerie ; services de teinturerie ; traitement antimite des étoffes et des fourrures ; imperméabilisation et ignifugation de tissus ; purification de l'air ; galvanisation ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de produits dangereux ; revêtement (placage) des métaux ; tirage de photographies, développement de pellicules photographiques ; traitement des films cinématographiques ; traçage par laser ; production d'énergie et raffinage ; traitement des déchets (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux.