SOCIETE INDUSTRIELLE DE COOPERATION D'AVEUGLES ET HANDICAPES PHYSIQUES S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
93493810
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003
Présentation de la marque SICALAV
Déposée le 25 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE COOPERATION D'AVEUGLES ET HANDICAPES PHYSIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SICALAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE COOPERATION D'AVEUGLES ET HANDICAPES PHYSIQUES domicilié(e) 9, Rue Montgolfier Z-I, 93115 ROSNY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 035 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBONNET Bernard - France.
La marque SICALAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICALAV est expirée depuis le 25 novembre 2003.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE COOPERATION D'AVEUGLES ET HANDICAPES PHYSIQUES a également déposé les autres marques suivantes : S.I.C.A.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE COOPERATION D'AVEUGLES ET HANDICAPES PHYSIQUES S.A.R.L. - 9, Rue Montgolfier Z-I, 93115 ROSNY-SOUS-BOIS - France - SIREN 592035562
THIBONNET Bernard - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Errata - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Préparations pour lessiver.Préparations pour nettoyer.Savons.Produits hygiéniques.Produits pour la destruction des animaux nuisibles.Ustensiles pour le ménage.Eponges.Matériel de nettoyage.Tissus et produits textiles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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