Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAMAX
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTIONS AGRICOLES ET METALLURGIQUES S.I.C.A.M. - SA

Numéro de dépôt :
93455569
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque TERRAMAX

Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTIONS AGRICOLES ET METALLURGIQUES S.I.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TERRAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTIONS AGRICOLES ET METALLURGIQUES S.I.C.A.M domicilié(e) 9 rue du Poitou, LES LANDES GENUSSON, 85130 LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 650 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A.M. S.A. - France.

La marque TERRAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAMAX est expirée depuis le 9 février 2003.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTIONS AGRICOLES ET METALLURGIQUES S.I.C.A.M a également déposé les autres marques suivantes : MAXEM


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTIONS AGRICOLES ET METALLURGIQUES S.I.C.A.M. - SA - 9 rue du Poitou, LES LANDES GENUSSON, 85130 LA GAUBRETIERE - France - SIREN 545650277


S.I.C.A.M. S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

- Constructions transportables métalliques - Machines et machines outils - Instruments agricoles - Location de matériel pour exploitation agricole

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.