Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sun 4all
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES

Numéro de dépôt :
4685272
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
Sun 4all de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D\'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES

Présentation de la marque Sun 4all

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sun 4all » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES domicilié(e) 1 avenue Basile Lachaud - 19230 - ARNAC-POMPADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Monsieur FABRICE PIGEAUX domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque Sun 4all a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685272.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun 4all arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHEK me by SICAME , SICAME LAB. , GSL GROUPE SICAME LIGNE , C 2 P 2 , SICAMEX , SICAME , IDS , SUN 4 ALL , SICAME , LAB EP


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES - 1 avenue Basile Lachaud - 19230 - ARNAC-POMPADOUR - France


SANTARELLI, Monsieur FABRICE PIGEAUX - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Panneaux photovoltaïques, régulateurs de charge adaptés, batteries adaptées à la production estimée des panneaux, logiciels de gestion de stockage d’énergie vendus sous forme de kit et destinés à alimenter une utilisation en site isolé (ou autoconsommation).