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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE
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RENDEZ-VOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENDEZ-VOUS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1501153
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2028

Présentation de la marque RENDEZ-VOUS

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENDEZ-VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) Grand Cul de Sac, Route de l'Etang - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque RENDEZ-VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENDEZ-VOUS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2028.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société à responsabilité limitée - Grand Cul de Sac, Route de l'Etang - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 958809048


CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 3 décembre 2008 n°2391204 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2384912 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°490707 - Publication au BOPI 2008-12-03

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267621 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267620 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation n°2130888 - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 20 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495470 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 28 décembre 2009 - Renonciation partielle n°512766 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587251 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement avec limitation le 31 août 2018 n°2691827 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-08-31

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2018 n°2698735 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, tous articles de biscuiterie, pâtisserie, pain d'épices et confiserie (à l'exclusion des produits de mini confiserie de sucre dont la teneur en chocolat n'excède pas 25%), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.