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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE
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PILULES DU DIABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PILULES DU DIABLE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3697649
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2029
PILULES DU DIABLE de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE

Présentation de la marque PILULES DU DIABLE

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILULES DU DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) ROUTE DE L'ETANG, GRAND CUL DE SAC - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Mme TORASSA Victoria domicilié(e) 940 Chemin Le Gheit - 06390 - Contes - France.

La marque PILULES DU DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILULES DU DIABLE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, SARL - ROUTE DE L'ETANG, GRAND CUL DE SAC - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France - SIREN 958809048


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Mme TORASSA Victoria - 940 Chemin Le Gheit - 06390 - Contes - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731186 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2019-11-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.