Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACO-PACO
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, S.I.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1470104
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2008

Présentation de la marque PACO-PACO

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACO-PACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) 06390 Contes, FRANCE (dossier no 2116865) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, S.I.C. (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2116865) - France.

La marque PACO-PACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACO-PACO est expirée depuis le 1 juin 2008.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, S.I.C. (société anonyme) - 06390 Contes, FRANCE (dossier no 2116865) - France - SIREN 958809048


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, S.I.C. (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - (dossier no 2116865) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2116865 - Publication au BOPI 1998-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Confiserie