Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE

Numéro de dépôt :
1004843
Date de dépôt :
27/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 décembre 1976 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) (S.A.) 06390 CONTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004843.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 1986.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO , LE SAPIN BLEU


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE - (S.A.) 06390 CONTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Tous produits de confiserie.