Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE
/
LES MENTILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MENTILLES
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1259036
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2004

Présentation de la marque LES MENTILLES

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MENTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) 06390 Contes (dossier no 2028800) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société Anonyme c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2028800) - France.

La marque LES MENTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MENTILLES est expirée depuis le 30 janvier 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société Anonyme - 06390 Contes (dossier no 2028800) - France - SIREN 958809048


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société Anonyme c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2028800) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1994 n°2028800 - Publication au BOPI 1994-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Confiserie, bonbons et articles de confiserie.Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.