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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Confiserie
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Les Délices du Château la Grande Duranne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Délices du Château la Grande Duranne
Société Industrielle de Confiserie, sarl

Numéro de dépôt :
4022873
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
Les Délices du Château la Grande Duranne de Société Industrielle de Confiserie

Présentation de la marque Les Délices du Château la Grande Duranne

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Délices du Château la Grande Duranne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Confiserie domicilié(e) 940 Chemin le Gheit - 06390 - Contes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Industrielle de Confiserie domicilié(e) 940 Chemin le Gheit - 06390 - Contes - France.

La marque Les Délices du Château la Grande Duranne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices du Château la Grande Duranne est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Société Industrielle de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


Société Industrielle de Confiserie, sarl - 940 Chemin le Gheit - 06390 - Contes - France


Société Industrielle de Confiserie - 940 Chemin le Gheit - 06390 - Contes - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ; chocolat.