Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAPIN BLEU
Société Industrielle de Confiserie

Numéro de dépôt :
955311
Date de dépôt :
11/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SAPIN BLEU

Déposée le 11 mai 1976 par Société Industrielle de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SAPIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle de Confiserie domicilié(e) (soc. an.), Chemin du Gheit, Contes (Alpes-Maritimes). - France.

La marque LE SAPIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Industrielle de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , PACO PACO , LE SAPIN BLEU


Société Industrielle de Confiserie - (soc. an.), Chemin du Gheit, Contes (Alpes-Maritimes). - France


Inscription - Transmission de propriété n°113029 - Publication au BOPI 1977-514

Confiserie.